MENTIONS LEGALES
Présentation de l'entreprise
[Nom entreprise]
Adresse entreprise]
Achat revente de produits de mercerie et créatrice d’accessoire de mode
Forme juridique : auto entreprise
Non assujetti à la TVA
Date de création : ??
Numéro de Siret : ??
Code APE : ??
Téléphone : 06 34 12 58 39
Courriel: bleuframboise64@gmail.com
Hébergeur du site :
Hostinger
Accès au site
L'accès à ce site et son utilisation sont réservées à un usage strictement personnel. L'ensemble des informations
contenues sur ce site sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d'être modifiées à tout moment
et sans préavis, Framboise PETIT se réserve également le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter
sans avis préalable l'accès à tout ou partie du site. Tous les tarifs communiqués sur ce site sont TTC. Toute
correspondance ou matériel que vous envoyez sur Internet à la société est et sera considéré comme non
confidentiel et non déposé. En transmettant ou en envoyant par courrier toute correspondance ou matériel sur ce
site, vous vous engagez à ce que la société ou l'une quelconque de ses filiales soient habilitées à utiliser cette
communication.
Respect des droits de propriété et des marques
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont
protégés par la législation notamment relative aux droits d'auteur ou à l'image. Ceux-ci, et notamment les
marques, logos ou images… sont la propriété de Framboise PETIT ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation
au profit de la société. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer
ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans
l'autorisation écrite et préalable de la société ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut
notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des
personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.